Voisins à la campagne : comment résoudre les conflits ?

Ensemble avec un juriste, nous analysons comment résoudre les conflits avec les voisins à la campagne. Écrivez dans les commentaires les problèmes que vous avez rencontrés et nous ferons une deuxième partie.

Juriste expert, il gère son blog sur Instagram @vkursedela sur les droits des copropriétaires et propriétaires d'appartements

Les animaux effraient les enfants, écrasent les fleurs et leurs maîtres ne ramassent même pas après eux. Peut-on agir sur eux ?

Oui ! En décembre 2018, une loi sur le comportement responsable envers les animaux de compagnie a été adoptée. Promener maintenant les chiens n'est possible qu'avec un collier et une laisse, et il faut obligatoirement ramasser après eux. Pour violation de la loi, les propriétaires peuvent être poursuivis pour responsabilité administrative.

Pour cela, vous aurez besoin de :

• prendre une vidéo montrant le comportement inapproprié de l'animal ;

• déterminer qui en est le propriétaire ;

• écrire une plainte à la police.

Suite à votre plainte, les contrevenants seront sanctionnés. En région de Moscou, les montants varient entre 100 et 1500 roubles. En cas de récidive, la responsabilité augmentera et dans le cas de répétitions fréquentes, l'animal pourrait être saisi.

Vous pouvez vous plaindre des animaux errants aux autorités locales de gestion : elles s'occupent de leur capture et stérilisation.

Notre voisin a commencé une construction. Il tape, coupe et perce dès le matin. Que faire ?

La loi sur le silence vous protège : le bruit provenant de travaux de rénovation et d'équipements de chantier est autorisé uniquement durant des périodes spécifiques.

Par exemple, dans la région de Moscou, on peut faire du bruit :

• du lundi au vendredi de 9h00 à 13h00 et de 15h00 à 19h00 ;
• le samedi de 10h00 à 13h00 et de 15h00 à 19h00 ;
• le dimanche et les jours fériés, les travaux de rénovation sont interdits.

Et si les voisins aiment organiser des fêtes bruyantes avec des feux d'artifice ?

Pour ces cas-là aussi, des restrictions ont été prévues. Dans la région de Moscou, on peut faire du bruit du lundi au vendredi de 8h00 à 21h00 (la pause de 13h00 à 15h00 s'applique uniquement aux appareils sonores).

Le week-end et les jours fériés – de 10h00 à 22h00, avec la même restriction sur les appareils sonores que durant la semaine.

Vous pouvez déposer une plainte à la police contre les voisins bruyants ou appeler le policier de quartier. N'oubliez pas les témoins et les preuves vidéo.

Le voisin construit un garage en contact direct avec la clôture

Commencez par déposer une plainte auprès de l'administration locale et de la police. Si nécessaire, faites-le à nouveau et seulement ensuite, dirigez-vous vers le tribunal.

Les problèmes de ce type sont les plus rapidement résolus si la construction n'est pas encore terminée. Une construction illégale peut être maintenue selon la décision du tribunal s'il ne représente pas un danger pour la vie et les biens des voisins.

Des voisins montent sur votre terrain via la clôture

1. Appelez un géomètre cadastrale, il fixera les limites conformément aux données du registre foncier. Il est préférable de faire cela en présence des voisins.
2. Si le conflit persiste, faites faire une expertise de géomètre urbaniste, également en invitant les voisins. Peut-être réussirez-vous à régler le problème par la voie pacifique.
3. Si vous ne parvenez pas à un accord, dirigez-vous vers le tribunal.

L'hiver, les voisins font tomber la neige derrière la clôture sur la route publique

Si cela gêne le trafic routier, c'est une infraction administrative entraînant une amende variant de 500 à 10 000 roubles.

Documentez l'infraction et déposez une plainte auprès de la police.

Les voisins se plaignent constamment

Par exemple, à propos de l'ombre des bouleaux qui tombe sur leur terrain, des racines de bouleaux qui empêchent l'installation d'un potager ou encore de la poussière de bouleau qui provoque une allergie chez leur petit-fils. Ces plaintes sont-elles légitimes ?

En premier lieu, assurez-vous que les plaintes sont fondées. Si vos arbres empêchent vos voisins d'utiliser pleinement leur terrain, ils ont le droit de porter plainte devant le tribunal.

Selon les normes SNiP, la distance entre des arbres hauts et une clôture devrait être d'au moins 4 mètres. Les branches projetant une ombre importante sur le terrain voisin devraient être taillées.

Si possible, tentez de résoudre le conflit par la voie pacifique. Parce que les voisins sont là pour longtemps, et vous vivrez peut-être à côté d'eux pendant plusieurs années.